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Texte à méditer :   Les hommes normaux ne savent pas que tout est possible.   David Rousset
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Hors des sentiers battus
Le droit et la loi

- Le mot « loi » a-t-il le même sens selon qu'on parle des lois de la cité ou des lois de la nature ?


Introduction : définition du droit

I. La question de l’origine

1. L'origine et la définition de la loi (la nature de la loi)

a. Pourquoi des lois ?

 

- Peut-on vivre « sans foi ni loi » ?
- A quoi servent les lois ?
- Faut-il considérer les lois comme un mal nécessaire ?

- Le respect de la loi est-il réductible à l'intérêt bien compris ?
- Suffit-il de la loi pour que la raison l'emporte sur la violence ?


b. Qui fait la loi ? Qui doit faire la loi ?

 

- L'opinion peut-elle faire la loi ?
- Est-ce au peuple qu'il appartient de faire les lois ?
- Les lois sont-elles l'œuvre de la raison ?
- La loi pourrait-elle se passer des juges ?



- La loi doit-elle être la même pour tous ?
- La loi est-elle la même pour tous ?
- La loi doit-elle s'appliquer à tous de la même manière ?
- La loi n'est-elle juste que quand elle est justement appliquée ?

2. L'origine et les fondements du droit

 

- Comment le droit pénal peut-il se fonder philosophiquement ?

- Le droit se fonde-t-il sur la réciprocité ?
- Sur quel fondement reposent nos droits ?
- L'application du droit dépend-elle des circonstances ?
- Le droit doit-il suivre l'usage ?

3. L'application et l'interprétation de la loi

- Est-il juste d'interpréter la loi ?
- L'application du droit dépend-elle des circonstances ?


4. Le fait et le droit


a. L'adéquation de la loi aux faits

b.
Le droit et la force

 

- Y a-t-il une force du droit ?
- Du droit ou de la force, lequel est un moyen pour l'autre ?
- D'où vient la force de la loi ?
- Le recours à la force peut-il être une marque de faiblesse ?
- Qu'est-ce que la force du droit ?

 

b. La force de la loi


- D'où vient la force de la loi ?
- Quelle peut-être la force de la loi ?
- Peut-on accepter la loi de la majorité si l'on refuse la loi du plus fort ?

 

II. Légalité et légitimité


1. Droit et justice


- Une loi peut-elle être injuste ?
- Qu'est-ce qui permet d'affirmer qu'une loi est juste ?
- Des lois justes suffisent-elles à assurer la justice ?
- Appliquer des lois justes suffit-il pour assurer la justice ?
- Peut-on dire qu'il n'y a pas de justice mais seulement des lois ?
- Suffit-il, pour être juste, d'obéir aux lois et aux coutumes de son pays ?
- La loi doit-elle s'appliquer à tous de la même manière ?
- La loi dit-elle ce qui est juste ?
- Est-il possible de combattre l'injustice tout en respectant le droit ?
- Peut-on discerner dans les changements du droit un progrès vers la justice ?
- Combattre l'injustice, n'est-ce pas respecter le droit ?
- Être juste, est-ce être dans son droit ?

2. Droit et morale

- Faut-il que le droit suive les moeurs ?
- Quand on se borne à exercer son droit, est-on, pour autant, en règle avec sa conscience ?
- Le fait de pardonner est-il contraire aux exigences du droit ?
- Le droit et la morale ont-ils les mêmes fins ?
- Le respect du droit peut-il tenir lieu de morale ?
- Le politique est-il en droit de faire abstraction de la morale ?
- Comment concevez-vous les rapports du droit et de la moralité ?
- Peut-on refuser d'obéir à la loi politique par respect pour la loi morale ?

 

3. Le légal et le légitime


- Ce qui est légal est-il nécessairement juste ?
- Sommes-nous autorisés à confondre action illégale et action injuste ?
- La légitimité fonde-t-elle la légalité ?
- Une loi peut-elle être injuste ?
- Avoir le droit pour soi, est-ce être juste ?
- Être juste, est-ce être dans son droit ?
- Peut-on appeler à la conscience contre la loi ?
- Désobéir, est-ce nécessairement mal agir ?
- Faut-il parfois désobéir aux lois ?

- A-t-on le droit de s'opposer à la loi ?
- A-t-on le droit de refuser la loi ?
- Suffit-il d'être dans son droit pour avoir raison ?
- Que signifie l'expression « légitime défense » ?
- Le souci de justice peut-il légitimer la désobéissance ?


III. Obéir ou désobéir à la loi


- Faut-il parfois désobéir aux lois ?
- Pourquoi obéir aux lois ?
- Peut-on désobéir à la loi ?
- Peut-on n'obéir à aucune loi ?
- Peut-il être raisonnable de désobéir à la loi ?

1. Le refus/la critique de la loi

- A-t-on le droit de refuser la loi ?
- A quelles conditions peut-on contester la loi ?
- Est-il possible de combattre l'injustice tout en respectant le droit ?
- Le souci de justice peut-il légitimer la désobéissance ?

2. Loi et liberté


- La loi constitue-t-elle, pour la liberté, un obstacle ou une condition ?

- La liberté s'oppose-t-elle nécessairement à la loi ?
- L'idée de liberté est-elle compatible avec l'idée de loi ?
- La loi limite-t-elle la liberté ou lui donne-t-elle les moyens de se réaliser ?
- Faut-il dire avec Voltaire que « la liberté consiste à ne dépendre que des lois » ?
- La liberté humaine est-elle rendue impossible par la nécessité de l'obéissance aux lois ?
- Est-ce par le renversement des lois que s'exprime la liberté ?
- Y a-t-il contradiction entre être libre et être soumis aux lois ?
- La liberté de chacun est-elle menacée par celui qui enfreint la loi ?
- L'homme n'a-t-il que les droits que lui donnent les lois de son pays ?

3. La violation de la loi ; la notion de crime

- À quelles conditions peut-on qualifier un crime de « crime contre l'humanité » ?
- La justice a-t-elle pour but de venger la société et de la protéger du criminel ?
- La responsabilité du criminel est-elle annulée lorsqu'il agit sous l'emprise de la passion ?


4. Loi et sanction

 

- Les sanctions de la loi sont-elles une violence comme une autre ?



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Date de création : 17/09/2006 @ 15:10
Dernière modification : 24/06/2013 @ 18:04
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